Déposée par voie électronique le 19 septembre 2017 par Jérôme GUÉRIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CLOS GUÉRIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-41 du 13 octobre 2017.
Le déposant est Jérôme GUÉRIN domicilié(e) 725 chemin de la Garrigue - 30490 - Montfrin - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRISOL, Jérôme GUÉRIN domicilié(e) 725 chemin de la Garrigue - 30490 - Montfrin - France.
La marque CLOS GUÉRIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS GUÉRIN arrivera à expiration en date du 19 septembre 2027.
Jérôme GUÉRIN a également déposé les autres marques suivantes : CG
Jérôme GUÉRIN - 725 chemin de la Garrigue - 30490 - Montfrin - France
AGRISOL, Jérôme GUÉRIN - 725 chemin de la Garrigue - 30490 - Montfrin - France
Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41
Inscription le 12 avril 2018 - Retrait partiel n°721086 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-12
Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23
Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet partiel n°760804 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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